Elections CSE & Dialogue Social : Faites appel à Fortify

Le dialogue social est un levier essentiel pour la réussite d’une entreprise. Il permet de renforcer les liens entre employeurs et salariés, de promouvoir un environnement de travail plus serein et d’assurer la prise en compte des attentes sociales et économiques de tous les acteurs. Plus qu’une obligation légale, le dialogue social est un facteur clé d’amélioration de la Qualité de Vie au Travail (QVT), de la productivité et de la compétitivité de l’entreprise.

Fortify vous accompagne dans l’optimisation du dialogue social et l’organisation de vos élections CSE, pour des relations sociales sereines et transparentes. 

Dialogue social

Qu’est-ce que le dialogue social ?

Le dialogue social est un ensemble de pratiques qui permet aux employeurs et aux représentants du personnel d’échanger autour des questions économiques, sociales et organisationnelles. C’est un vecteur essentiel pour améliorer les conditions de travail, assurer la cohésion entre les salariés, et construire une culture d’entreprise inclusive et dynamique.

Le dialogue social impacte de manière positive les performances de l’entreprise en favorisant :

  • L’amélioration des conditions de travail : en abordant des sujets tels que la sécurité, la santé, et la qualité de vie des salariés.
  • La réduction des risques psychosociaux (RPS) : en offrant un espace de discussion ouvert, les tensions peuvent être évacuées et les conflits désamorcés.
  • L’optimisation de la productivité : un climat social apaisé est souvent synonyme de meilleures performances et de motivation accrue des équipes.
  • La conformité légale : en respectant les obligations de dialogue avec les instances représentatives du personnel, vous sécurisez vos pratiques RH et minimisez les risques de contentieux.

Fortify vous accompagne sur de nombreux aspects du dialogue social et des obligations légales RH pour garantir la conformité de votre entreprise tout en améliorant l’efficacité de vos processus.

Voici une liste non exhaustive de nos services en accompagnement RH :

  • Élections du CSE : Préparation et organisation de l’élection, avec ou sans vote électronique.
  • Rédaction d’accords d’entreprise : Conseil et assistance pour la mise en place d’accords d’entreprise et d’accords d’intéressement.
  • Organisation des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) : Assistance pour structurer les échanges et assurer un suivi des actions.
  • Audit des instances de représentation du personnel : Diagnostic de fonctionnement et propositions d’actions correctives.
  • Accompagnement DUERP : Mise en place, formation et suivi du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels.
  • Rédaction et mise à jour du règlement intérieur : Rédaction personnalisée et mise en conformité de votre règlement.
  • Affichages obligatoires : Vérification de la conformité de vos affichages légaux.
  • Modèles de documents RH : Accès à des templates juridiques validés et conformes.

1. Expertise RH au service de votre entreprise

Nos consultants RH expérimentés vous accompagnent dans toutes les étapes de la gestion RH et s’assurent que vos pratiques sont toujours en phase avec les évolutions légales.

2. Sécurisation de vos procédures RH

Nous vous mettons à disposition des modèles de documents conformes ou un accompagnement personnalisé pour la rédaction de documents spécifiques, vous assurant une conformité légale et une gestion simplifiée.

3. Un gain de temps précieux

Nos experts s’occupent des tâches administratives, vous permettant de vous concentrer sur votre cœur de métier tout en assurant un suivi optimal des procédures RH.

Le rôle essentiel du CSE dans l’entreprise

Obligatoires à partir de 11 salariés, les élections du CSE sont un moment crucial pour toute entreprise, car elles permettent de renouveler cette instance essentielle. Une bonne préparation et organisation des élections est indispensable pour garantir la représentativité des salariés et respecter les obligations légales.

Quelles sont les missions du CSE ?

Dialogue social (1)

Le Comité Social et Économique (CSE) est l’instance représentative du personnel, créée par les ordonnances Macron de 2017. Il remplace les anciennes instances (comité d’entreprise, délégués du personnel, CHSCT) et défend les intérêts des salariés tout en contribuant aux décisions importantes de l’entreprise. Ses missions incluent :

  • Représentation des salariés : Relayer les préoccupations des salariés et assurer leur droit à l’information.

  • Amélioration des conditions de travail : Veiller à la santé, la sécurité et l’ergonomie des postes de travail.

  • Consultation sur les décisions économiques : Donner son avis sur les projets de réorganisation, plans sociaux, etc.

  • Gestion des activités sociales et culturelles : Organiser des événements ou des avantages pour les salariés.

  • Accompagnement sur l’organisation du travail : Contribuer à l’amélioration des horaires, du temps de travail et des conditions de télétravail.

Quels sont les enjeux des élections CSE ?

Les élections du CSE sont cruciales pour assurer une représentation légitime des salariés. Leur organisation dans les délais et selon les règles est obligatoire, car un manquement peut entraîner des sanctions financières et juridiques. Mais au-delà des obligations légales, ces élections jouent un rôle stratégique pour l’entreprise, notamment pour :

  • Assurer la légitimité des élus, qui représentent les salariés dans les négociations et la gestion des questions sociales et économiques.

  • Renforcer la communication au sein de l’entreprise, en favorisant un dialogue ouvert et transparent entre la direction et les salariés.

  • Encourager une culture de collaboration, essentielle pour l’engagement des collaborateurs et la performance de l’entreprise.

Bien organiser les élections du CSE est donc indispensable non seulement pour se conformer à la législation, mais aussi pour créer un environnement de travail serein et productif.

Elections CSE

Elections CSE : l’accompagnement de Fortify

La mise en place du CSE engendre des procédures administratives complexes et fastidieuses. Pourtant sa mise en place est obligatoire et ne pas respecter cette obligation vous expose à des risques importants pouvant aller jusqu’à un an d’emprisonnement et 7 500€ d’amende.

Fortify vous accompagne pas à pas dans la préparation et l’organisation des élections de votre CSE !

Audit préalable

Analyse de la situation de l’entreprise et des exigences légales selon la taille de l’entreprise pour définir les modalités des élections.

Mise en place du calendrier électoral

Nous vous aidons à définir les dates clés pour le bon déroulement des élections.

Communication & information

Nous assurons une formation des responsables et des parties prenantes, ainsi qu’une communication claire et efficace aux salariés.

Gestion des candidatures & scrutin

Mise en place des outils nécessaires à la gestion des candidatures, à l’organisation des scrutins (papier ou électronique) et au comptage des voix.

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